Centre culturel François-Villon
4 rue Talma 95880 Enghien-les-Bains
Règlement Intérieur
Vous venez d’adhérer au Centre culturel François-Villon, association loi 1901 dont les statuts sont consultables à l’accueil et sur le site internet www.ccfv.fr. Le Centre propose des activités et une programmation culturelle tout au long de l’année. Une fois par an, vous êtes conviés à participer à l’Assemblée Générale afin de vous tenir informés de la vie de l’association et de faire part de vos suggestions.
4 rue Talma 95880 Enghien-les-Bains
Règlement Intérieur
Vous venez d’adhérer au Centre culturel François-Villon, association loi 1901 dont les statuts sont consultables à l’accueil et sur le site internet www.ccfv.fr. Le Centre propose des activités et une programmation culturelle tout au long de l’année. Une fois par an, vous êtes conviés à participer à l’Assemblée Générale afin de vous tenir informés de la vie de l’association et de faire part de vos suggestions.
- L'ADHÉRENT
Les abonnements ne sont valables que dans l'activité et à l'horaire indiqué et sont garantis pour 30 séances. Les adultes auront la possibilité de faire une séance d’essai. Les activités ponctuelles (stages, conférences etc.) sont soumises à des tarifs particuliers ainsi qu'à des modalités de règlement spécifiques.
L'adhérent fréquente le Centre culturel dans le respect des autres usagers qui ne doivent pas être gênés par son comportement, ses propos ou sa tenue vestimentaire. Il doit respecter les horaires, les locaux et le matériel du Centre culturel.
A l'intérieur du Centre culturel, toute propagande de quelque nature que ce soit est formellement interdite.
En cas de non-respect de ces règles, le directeur peut exclure un adhérent. Cette mesure doit être portée à la connaissance du Conseil d'administration qui statue en dernier ressort. L'intéressé(e) est invité à y exprimer son point de vue.
Pour toute activité physique, l’adhérent s’engage à vérifier auprès de son médecin qu’il est apte à la pratiquer et à remettre un certificat médical de non-contre-indication à la pratique de l’activité concernée.
L'adhérent qui se présente en retard à une séance d'activité physique engage sa responsabilité si un accident survenait par suite d'insuffisance ou d'absence d'échauffement.
Dispositions particulières aux séances des enfants :
A la rentrée, avant toute inscription définitive, les nouveaux adhérents de moins de 10 ans devront faire une séance d’essai gratuite sur réservation pendant la semaine découverte.
Les enfants doivent être amenés à l'heure de la séance (quelques minutes avant pour la séance d'activité physique) et repris immédiatement à l'issue de celle-ci.
La responsabilité du Centre culturel n'est engagée que durant la séance.
Les enfants de moins de 10 ans qui pratiquent une activité physique doivent être conduits au vestiaire par leur parent ou accompagnateur et rester sous leur surveillance jusqu'à leur prise en charge par l’intervenant. Ils peuvent quitter seul le CCFV avec une autorisation parentale.
- COTISATIONS
- Aux jeunes de moins de 30 ans habitant Enghien-les-Bains.
- Aux personnes bénéficiaires du RSA et à leurs enfants mineurs : à hauteur de 50% sur une activité annuelle.
- Aux personnes bénéficiaires de l’allocation aux adultes handicapés (AAH) : à hauteur de 50% sur une activité annuelle.
- Aux parents d’enfant bénéficiaires de l’allocation d’éducation de l’enfant handicapé (AEEH) : à hauteur de 50% sur une activité annuelle et sur les stages des vacances.
- Aux salariés du Centre culturel François-Villon et à leur(s) enfant(s) mineur(s) : à hauteur de 15% sur une activité annuelle et un stage par an.
- Aux administrateurs du Centre culturel François-Villon et à leur(s) enfant(s) mineur(s) : à hauteur de 15% sur une activité annuelle et un stage par an.
- Aux membres du personnel de la ville d'Enghien-les-Bains et à leur(s) enfant(s) mineur(s) : à hauteur de 15% sur une activité annuelle et un stage par an.
- Aux personnes d’une même famille – le/la conjoint(e) : à hauteur de 5% à partir de la deuxième activité annuelle (sauf école d'échecs).
Aux adhérents : à hauteur de 5% pour une deuxième activité annuelle (sauf école d'échecs).
Les conditions et montants de cette remise sont décidés chaque année par le Conseil d'administration et consultables à l’accueil et sur le site internet du CCFV.
L'adhérent bénéficie de la remise qui lui est la plus favorable. Un tarif dégressif est consenti aux personnes qui s'inscrivent en cours de saison.
Il est possible de payer en plusieurs fois les abonnements aux activités selon des modalités consultables.
- ABSENCE DE L'ADHÉRENT
Un courrier recommandé, accompagné de pièces justificatives, devra être adressé à l'attention du directeur du Centre culturel. Dans ces cas-là, un remboursement partiel de l’abonnement aux activités sera effectué. Il est dégressif et s'applique au prorata des séances restantes à la date de réception de la demande : 90% de ce montant jusqu'au 30 septembre inclus, 40% jusqu'au 20 décembre inclus, 20% jusqu'au 20 mars inclus, aucun remboursement ensuite. L'adhésion n'est jamais remboursée.
- ABSENCE D'UN INTERVENANT
- Soit de faire dispenser la séance par un autre intervenant.
- Soit de reporter la séance à une date ultérieure.
- Soit de rembourser la séance non dispensée.
- Soit de prolonger les séances suivantes dans la limite de l'horaire à rattraper.
En cas de départ d'un intervenant, le directeur prendra toutes dispositions pour assurer ou remplacer la session dans la limite des 30 séances garanties. Le remplacement d'un intervenant n'ouvre pas droit à un quelconque remboursement de l'adhérent.
- DISPOSITIONS GÉNÉRALES
La récupération des objets perdus doit se faire dans un délai de 3 mois maximum.
Les enfants qui ne suivent pas d’activité, sont sous la responsabilité des parents.
Nul ne peut se servir de sa qualité d'adhérent du Centre culturel pour organiser des fêtes, manifestations, campagnes de quelque nature que ce soit sans l'autorisation du Conseil d'administration.
- INFORMATIQUE ET LIBERTÉS
- MODIFICATIONS AU PRÉSENT RÈGLEMENT
Le Conseil d'administration peut modifier le présent règlement. Ces modifications sont d'application immédiate, mais doivent être approuvées par la plus proche Assemblée Générale conformément à l'article 16 des statuts.
Le directeur est garant du bon fonctionnement du CCFV et du respect dudit règlement.
